Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES VIGNOTS"
STE D'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V. (S.A.), ALOXE-CORTON, 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE.

Numéro de dépôt :
1222185
Date de dépôt :
07/12/1982
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
07/12/1992

Présentation de la marque "LES VIGNOTS"

Déposée le 7 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) STE D'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « "LES VIGNOTS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) STE D'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V - France.

La marque "LES VIGNOTS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES VIGNOTS" est expirée depuis le 7 décembre 1992.

STE D'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V a également déposé les autres marques suivantes : LE VALREY , CHANCEVIGNE , DOMAINE DE CASTELLAS , DOMINIERE , "VIN D'ARDHUY, VIN D'AUJOURD'HUI" , LE VIN BLEU , CHANTESPAN , CHAMPAGNE REINE PEDAUQUE , LES RIGAUDES , PLAISIRS DE LA QUALITE


STE D'ELEVAGE et de DIFFUSION des GRANDS VINS - S.E.D.G.V. (S.A.), ALOXE-CORTON, 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Vins, vins mousseux et de Champagne, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.